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Le Webmaster est Monsieur Jean-Charles Maire

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est l'EURL SEQ MSM & IT, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le n°

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- maintenir à jour les données d'inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour ;

- ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illégales, répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou obscènes) ou encore nuisibles (telles que les virus).

En cas de violation de ces dispositions, DéClé Développement Durable sera en mesure de suspendre ou de résilier l'accès de l'utilisateur aux services à ses torts exclusifs.

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Date de la dernière mise à jour :

La dernière mise à jour des conditions d'utilisation date du 20-07-2011

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