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L'utilisation du site www.decle.fr entraîne l'acceptation inconditionnelle et automatique par l'utilisateur de la totalité des présentes conditions d'utilisation ainsi que l'engagement de les respecter.

DéClé Développement durable se réserve le droit de modifier et de compléter les présentes conditions d'utilisation à tout moment, sans préavis et sans contrepartie. La re-connexion et l'utilisation continue dans le temps du site www.decle.fr emporte re-acceptation systématique des conditions d'utilisation et de leur respect. Par conséquent, il relève de la responsabilité de l'utilisateur de prendre connaissance des nouvelles actualisations de ces conditions à chaque nouvelle connexion au site www.decle.fr.

Ces conditions d'utilisation comportent des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité dont l'utilisateur déclare avoir pris connaissance.

Le présent site est la propriété de l' EURL SEQ MSM & IT , située au 294 cours Lafayette immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro .
Le Webmaster est Monsieur Jean-Charles Maire

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est l'EURL SEQ MSM & IT, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le n°

Validité des informations fournies :

Dans l'hypothèse où l'utilisateur serait amené à fournir des informations, il s'engage à :

- délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d'inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé.

- maintenir à jour les données d'inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour ;

- ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illégales, répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou obscènes) ou encore nuisibles (telles que les virus).

En cas de violation de ces dispositions, DéClé Développement Durable sera en mesure de suspendre ou de résilier l'accès de l'utilisateur aux services à ses torts exclusifs.

Accès au site :

Le site www.decle.fr est accessible à l'utilisateur 23 heures sur 24, 7 jours sur 7 sauf précisions contraires. La responsabilité de DéClé Développement Durable ne peut être engagée en raison d'une indisponibilité technique de la connexion, qu'elle soit due notamment à un cas de force majeure, à une maintenance, à une mise à jour, à une modification du site, à une intervention de l'hébergeur, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau, à une coupure d'alimentation éléctrique, ou encore à une mauvaise configuration ou utilisation de l'ordinateur de l'utilisateur.


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Date de la dernière mise à jour :

La dernière mise à jour des conditions d'utilisation date du 3 août 2016
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