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Le présent site est la propriété de l' EURL SEQ MSM & IT , située au 294 cours Lafayette immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro .
Le Webmaster est Monsieur Jean-Charles Maire

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est l'EURL SEQ MSM & IT, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le n°

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- délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d'inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé.

- maintenir à jour les données d'inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour ;

- ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illégales, répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou obscènes) ou encore nuisibles (telles que les virus).

En cas de violation de ces dispositions, DéClé Développement Durable sera en mesure de suspendre ou de résilier l'accès de l'utilisateur aux services à ses torts exclusifs.

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Date de la dernière mise à jour :

La dernière mise à jour des conditions d'utilisation date du 3 août 2016
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